Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Séverine Charbonnel
Entrepreneur individuel
25 rue de Palestro
75002 Paris
SIREN : 438 629 941
SIRET : 438 629 941 00032
TVA intracommunautaire : FR57438629941
Date de création : 02 mai 2001
Activité (NAF / APE) : 9609Z – Autres services personnels n.c.a.
Adresse e-mail : contact@severinecharbonnel.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Séverine Charbonnel
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève
Suisse
Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par :
Artichaut de Paris
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, illustrations, éléments visuels, structure et mise en page, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de leur auteur ou de leur titulaire de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra donner lieu à des poursuites.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
Données personnelles
Les données éventuellement collectées via le site, notamment au moyen du formulaire de contact, sont destinées uniquement à répondre aux demandes adressées par les utilisateurs.
Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers sans consentement préalable, sauf obligation légale.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition concernant les données le concernant.
Toute demande peut être adressée à :
contact@severinecharbonnel.fr
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience ou d’assurer le bon fonctionnement du site.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.